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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE PONCIE
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DOMAINE DE LA PORTELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA PORTELLE
CHATEAU DE PONCIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3574276
Date de dépôt :
07/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/05/2028
DOMAINE DE LA PORTELLE de CHATEAU DE PONCIE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PORTELLE

Déposée le 7 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE PONCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE LA PORTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE PONCIE domicilié(e) - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 521 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE LA PORTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA PORTELLE arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.

CHATEAU DE PONCIE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA PONCIAGO , LA ROCHE MURIERS , LES HAUTS DU PY , , LA SALOMINE , CHATEAU DE PONCIE , PONCIÉ


CHATEAU DE PONCIE, Société par actions simplifiée - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 504521360


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 29 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489981 - Publication au BOPI 2009-01-29

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668320 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-09

Inscription le 22 juillet 2020 - Résiliation de mandat n°791116 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791531 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.